Mentions Légales
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site `www.jdrénovation.fr` l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
1. Édition du site
Le présent site, accessible à l’URL `www.jdrénovation.fr`, est édité par :
JD Rénovation, société à responsabilité limitée (SARL) au capital de [Montant du capital social en euros] euros, inscrite au R.C.S. de [Ville du greffe] sous le numéro ``.
Siège social : [Adresse complète du siège social]
Numéro de téléphone : [Numéro de téléphone de l'entreprise]
Adresse e-mail : contact@jdrénovation.com
N° de TVA intracommunautaire : ``
2. Directeur de la publication
Le Directeur de la publication du site est Monsieur Julien DELALOY, en sa qualité de Gérant de la société JD Rénovation.
3. Hébergement
Le site est hébergé par la société :
Hostinger International Ltd.
Adresse : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
Contact : support@hostinger.com
4. Assurance Professionnelle Obligatoire (Garantie Décennale)
Conformément à l'article L. 241-1 du Code des assurances, la société JD Rénovation a souscrit une assurance de responsabilité civile décennale.
Assureur : [Nom de la compagnie d'assurance]
Adresse de l'assureur : [Adresse complète de l'assureur]
Numéro de contrat : [Numéro de la police d'assurance]
Couverture géographique : [Exemple : France métropolitaine]
5. Propriété intellectuelle
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
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